Vous trouverez dans le Yahoo groupe un cours de droit des contrats, le nom du fichier est cours de droit des contrats.pdf. Vous trouverez également ci-dessous un power point présentant le déroulement du procès réalisé par JP Dourneau. Bonne lecture.
jeudi 14 octobre 2010
mercredi 13 octobre 2010
5ème séance de droit constitutionel - Décision du Conseil Constitutionnel - Août 2010 - La garde à vue
Les exercices proposés par Victor sont à réaliser pour les 2ème comme les 1ère année. Les consignes sont présentées dans le document qui suit. Vous devrez effectuer vos travaux pour la séance du lundi 18 octobre 2010.
jeudi 7 octobre 2010
3ème séance de méthodologie - 1ère année - mercredi 13 octobre 2010 - La séparation des responsabilités
Ce document est destiné aux étudiants de première année. Il est composé de plusieurs décisions de la Cour de cassation dont vous devrez dresser la fiche d'arrêt ainsi qu'un plan pour chacun d'entre eux.
Libertés fondamentales, le thème de ce mardi 12 octobre et sondage (2ème année)
Nous travaillerons ce mardi sur le thème de la discrimination positive après avoir fini d'évoquer la liberté religieuse. Vous trouverez ci-dessous un sondage que vous pouvez remplir et voir l'avis de vos camarades. Le sondage peut-être rempli par les étudiants de 2ème comme de 1ère année. Vous devrez également lire cette circulaire relative au principe de laïcité.
4ème séance de Droit Constitutionnel
Les exercices proposés par Victor sont à réaliser pour les 2ème comme les 1ère année. Les consignes sont présentées dans le document qui suit. Vous devrez effectuer vos travaux pour la séance du lundi lundi 11 octobre 2010.
mercredi 6 octobre 2010
Corrigé de la la dissertation - Pourquoi une Constituion ?
Voici le corrigé de la dissertation "Pourquoi une Constitution ? ". Ce document est l'œuvre de Victor Dotal et ce texte est couvert par les droits d'auteur. de ce fait il est demandé à tout les lecteurs de respecter ces droits.
jeudi 30 septembre 2010
2ème séance de méthodologie - 1ère année - mercredi 6 octobre 2010
Ce document est destiné aux étudiants de première année. Il est composé de plusieurs décisions de la Cour de cassation dont vous devrez dresser la fiche d'arrêt.
samedi 25 septembre 2010
3ème séance de Droit Constitutionnel
Les exercices proposés par Victor sont à réaliser pour les 2ème comme les 1ère année. Les consignes sont présentées dans le document qui suit. Vous devrez effectuer vos travaux pour la séance du lundi lundi 4 octobre 2010.
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