jeudi 26 mai 2011
lundi 23 mai 2011
samedi 14 mai 2011
Résultat du grand oral de français juridique
Voici les résultat de l'examen oral de droit pour les étudiants francophones. Vous trouverez les notes ci-dessous.
mercredi 4 mai 2011
vendredi 22 avril 2011
Résultats du contrôle continu concernant le contrat de pari
Voici les résultat des dossier que vous m'avez transmis relatif au droit des jeux. Si la liste ci-dessous est incomplète merci de m'adresser un mail avec numéro d'étudiant, nom de famille en cyrillique et votre dossier en m'indiquant à quelle date vous m'aviez transmis votre document.
mardi 5 avril 2011
Séance du 7 avril 2011 - 1ère année - le droit pénal de la consommation
Le droit pénal intervient naturellement dans la vie des commerçants et des consommateurs. En effet une grande quantité d'abus peuvent être constatée de la part des professionnels dans le cadre des offres, de la vente elle-même ou encore dans les informations et les conseils délivrés en vue de la vente. les consommateurs doivent alors rester vigilant...
jeudi 31 mars 2011
Droit pénal et consommation
Le droit pénal connaît un spectre d'intervention très large et le droit de la consommation n'y échappe pas. Vous trouverez sur le yahoo groupe un document relatif au droit pénal de la consommation.
lundi 28 mars 2011
Droit international privé - 1ère année - 4ème séance
Pour cette dernière séance en droit international privé, vous trouverez des arrêts incontournables. Vous réaliserez le cas pratique ainsi que les fiches d'arrêt de chacun d'entre eux puis le commentaire du dernier arrêt.
lundi 21 mars 2011
Droit international privé - 1ère année -3ème séance
Pour ce mercredi 23 mars 2011, vous avez les exercices ci-dessous à réaliser concernat le droit international privé. L'arrêt Cass. civ. 1re 3 février 2004 est lire et à commenter pour vous aidez. toute la doctrine relative à cet arrêt dors et déjà disponible sur le Yahoo groupe. Des versions papier seront mis à disposition dès demain à la bibliothèque du CUF.
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